Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 9 septembre 2020 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
09/09/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 10 octobre 2020
N N A Voir le classement

Arrêté du 10 octobre 2019 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
10/10/2019 - 09/09/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté du 20 décembre 2018
N N A Voir le classement

Arrêté du 20 Décembre 2018 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
20/12/2018 - 10/10/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge l'arrêté n°17-1081 du 12 juin 2017
N N A Voir le classement

Arrêté du 12 juin 2017 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
12/06/2017 - 20/12/2018
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 10 février 2014 et du 31 juillet 2014
N N A Voir le classement

Arrêté du 10 février 2014 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
10/02/2014 - 12/06/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Abroge les arrêtés du 03/02/2010 et du 07/05/2013
N N A Voir le classement

Arrêté du 7 mai 2013 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
07/05/2013 - 10/02/2014
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 03/02/2010
N N A Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 03/07/2020 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
03/07/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 29/06/2020 - Charente-Martime

Date de l'arrêté: 
29/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 04/06/2020 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
04/06/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 28/05/2020 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
28/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 20/05/2020 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
20/05/2020
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours

Extension des mesures prises le 14/05 et mise à jour des conditions de ré-ouverture des zones fermées

Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 27/06/2019 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
27/06/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 13/06/2019 - Charente-Maritime

Date de l'arrêté: 
13/06/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2020 Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département de la Charente-Maritime (17). Edition 2020 26/05/2020
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