Batz-sur-Mer

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 29 juin 2016 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/06/2016 - 10/07/2017
Arrêté (fichier .pdf): 
N N N Voir le classement

Arrêté du 17 décembre 2015 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
17/12/2015 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
modifie l'arrêté du 31 décembre 2009
N N N Voir le classement

Arrêté du 31 décembre 2009 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/12/2009 - 29/06/2016
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
abroge l'arrêté du 30 octobre 2001
N N B Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 25/07/19 - Loire Atlantique

Date de l'arrêté: 
25/07/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Pas d'alerte en cours Voir le statut

Arrêté du 13/06/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
13/06/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours

modifie l'arrêté n°22 du 6 juin

Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 31/05/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
31/05/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours

modifiant l'arrêté 20/2019

Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut

Arrêté du 29/05/2019 - Loire-Atlantique

Date de l'arrêté: 
29/05/2019
Arrêté (fichier .pdf): 
Alerte en cours Toxines lipophiles (DSP) Voir le statut
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